Politique de protection des données

La Politique de protection des Données précise la manière dont l’IFOD traite les données à caractère personnel des Utilisateurs, en sa qualité de responsable de traitement. Tout Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et accepte pleinement la présente Politique de protection des Données lorsqu’il navigue sur le Site ou communique par tout moyen avec l’IFOD. Cette Politique peut être consultée sur le Site ou communiquée à la demande de l’Utilisateur. Les mises à jour régulières sont également consultables sur notre site.

Le Site et les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre par l’IFOD sont inscrits dans le registre des activités de traitements de données à caractère personnel, conformément au RGPD.

 

2. COLLECTE DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Les informations communiquées par l’Utilisateur par le biais du formulaire disponible sur le Site ou de contact avec les collaborateurs de l’IFOD sont destinées aux personnels habilités de l’IFOD à des fins de gestion administrative et commerciale, pour permettre le suivi des inscriptions, pour permettre à l’Utilisateur de bénéficier du suivi et des formations dispensées par l’IFOD dans le cadre de la prestation dont il bénéficie ou d’entrer en contact avec l’IFOD.
Ces données constituent des données à caractère personnel, à savoir des informations se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après « Personne concernée »).

Dans le cadre du Site et des services proposés par l’IFOD [formation, documentations, ateliers, événements, etc], les Personnes concernées sont les Utilisateurs définis à l’Article 1. Les données à caractère personnel concernées par la présente Politique de protection des Données sont donc toutes données se rapportant à ces internautes et utilisateurs, dans la mesure où ils sont identifiés ou identifiables, par exemple au moyen des cookies utilisés pour le fonctionnement du Site, mais aussi via les informations communiquées spontanément par les Utilisateurs

Les traitements de données à caractère personnel sont soumis à un cadre légal et réglementaire spécifique, constitué pour la France essentiellement par le Règlement général de protection des données (ci-après « RGPD ») et la loi dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978.

L’IFOD peut être amené à demander aux Utilisateurs, à titre facultatif ou obligatoire, des données à caractère personnel :

• Etat-civil, identité, photo (par ex. sur le CV),
• Adresse électronique et postale,
• Numéro de téléphone,
• Informations liées à la vie professionnelle (CV, parcours professionnel et académique, diplômes,),
• Données de connexion (données techniques collectées via les cookies utilisés sur le Site : l’adresse IP et/ou MAC du terminal utilisé, le type de terminal, la version du logiciel de navigation), sous réserve de l’accord donné par l’utilisateur via la bannière d’acceptation des cookies, s’agissant des cookies soumis au consentement,
• Toute information nécessaire au suivi dans le cadre de la prestation.

L’IFOD déclare que ces informations :

• Seront obtenues et traitées loyalement et licitement ;
• Seront enregistrées et employées pour des finalités déterminées et légitimes (exposées au point 3. ci-après) ;
• Sont adéquates, pertinentes et non excessives par rapport à ces finalités ;
• Feront l’objet de précautions de nature à assurer la sécurité et la confidentialité des données en vue d’empêcher qu’elles puissent être endommagées, modifiées, détruites ou communiquées à des tiers non autorisés.

3. FINALITÉ DE LA COLLECTE ET BASE JURIDIQUE DU TRAITEMENT 

La collecte des informations énumérées au point 2 ci-dessus a plusieurs finalités.
La collecte des données à caractère personnel et des données de connexion des Utilisateurs, sur le Site ou par tout autre moyen (par exemple : communication avec l’IFOD) a pour finalité de :

• Permettre à l’IFOD d’assurer le suivi du stagiaire dans le cadre de la prestation de formation ;
• Contacter l’Utilisateur par courrier électronique afin d’échanger dans le cadre de cette formation ;
• Permettre à l’IFOD de procéder à une campagne d’e-mailings, de communiquer des informations relatives à l’école ; de procéder à des actions de prospection commerciale si la personne n’a pas apposé son refus à de telles actions, de communiquer des offres promotionnelles (la personne bénéficie de la possibilité de se désinscrire à tout moment).
• Permettre l’organisation de webinaires ;
• Répondre aux questions et demandes d’information ;
• Proposer des formations adaptées au projet professionnel ;
• Satisfaire les besoins des Utilisateurs ;
• Mesurer l’audience des pages et contenus du Site ;
• Permettre la publication de témoignages de stagiaires sur le site et réseaux sociaux de la marque ;
• De manière plus générale, permettre le fonctionnement du Site.

Le traitement de ces données est réalisé au titre de :

• L’exécution d’un contrat, tel que les conditions d’utilisation du site ou la mise en œuvre des mesures contractuelles liées à la prestation de formation.
• L’intérêt légitime de l’IFOD à développer son activité, mieux connaître la fréquentation du site.
• Le cas échéant, le consentement de la personne concernée, lorsqu’elle a transmis des informations à l’IFOD.

La collecte de certaines données peut être imposée pour répondre à des obligations légales ou réglementaires. Dans ce cas, la personne concernée est ainsi tenue de fournir les données personnelles sollicitées.

Les Utilisateurs sont informés qu’en cas d’opposition au traitement (voir point 6.5 ci-dessous) ou si celui-ci transmet des données erronées ou fantaisistes, les services liés à la collecte de ces données ne pourront pas être rendus, l’IFOD ne pouvant en aucun cas engager sa responsabilité à ce titre.

 

4. DESTINAIRE(S) DE LA COLLECTE 

Les données à caractère personnel collectées au moyen du formulaire de contact sur le Site sont destinées aux personnes et services en charge du traitement de l’information au sein de l’IFOD, afin de permettre le correct traitement de la demande.
Les données à caractère personnel collectées via tout échange avec l’IFOD par quelque moyen que ce soit sont également traitées par les personnes en charge de la formation afin de respecter les engagements et le bon déroulement de la prestation.
Les données à caractère personnel collectées par l’IFOD sur le Site ou par tout autre moyen de communication sont à usage interne et peuvent également faire l’objet d’une communication à des prestataires techniques de l’IFOD (hébergement et maintenance du site, stockage des données, etc).
Le partage de données à caractère personnel aux prestataires de l’IFOD est encadré par contrat avec les prestataires.
L’IFOD s’assure que ces prestataires présentent des garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées.
Au titre de ce contrat, l’IFOD et ses prestataires sont considérés respectivement comme responsable de traitement et sous-traitant dans le cadre du traitement de données personnelles (collecte, manipulation, saisie, transfert, traitement métier, etc).

Les finalités de traitement des données des utilisateurs sont alors (selon les cas) :

• La nécessité d’assurer le correct déroulé de la formation dans le cadre de la prestation choisie ;
• La réponse aux questions et demandes d’information ;
• L’amélioration, la personnalisation de l’expérience Utilisateur ;
• La proposition de formations adaptées aux projets professionnels ;
• La nécessité de mesurer l’audience des pages et contenus du Site.

Pour toute question relative au partage de données avec les prestataires de l’IFOD et pour exercer ses droits, l’Utilisateur peut contacter l’IFOD, dans les conditions du point 6 ci-après, et non pas ses prestataires.

 

5. DURÉE DE LA CONSERVATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Les données à caractère personnel de l’Utilisateur et notamment les données liées à la gestion administrative des stagiaires, les données relatives aux attestations de compétences, aux certifications seront conservées 5 ans à compter de la fin de la formation.
L’attention des personnes concernées est appelée sur la nécessité de conserver les certifications car l’IFOD ne fournit pas de duplicata.

 

6. DROITS DES PERSONNES CONCERNÉES 

En application des lois et réglementations applicables en matière de protection des données à caractère personnel, l’Utilisateur dispose des droits prévus aux articles 6.1 à 6.8 concernant le traitement de ses données à caractère personnel. Ces droits ne sont cependant pas absolus et inconditionnels ; ils peuvent s’exercer dans les limites permises par la réglementation et sous réserve des besoins et obligations légales dont pourraient justifier l’IFOD. Le cas échéant, l’IFOD indiquera les motifs de refus.
L’utilisateur peut exercer ses droits ou contacter le Délégué à la Protection des Données, sur simple demande écrite en contactant l’IFOD aux adresses suivantes :

• Société IFOD, 10 rue Cambacérès 75008 Paris
• dpo@ifod-cie.fr

Ces droits étant purement personnels, et ne pouvant par conséquent être exercés que par la Personne concernée elle-même, la demande doit joindre, outre les motifs de celle-ci, une copie de la pièce d’identité en cours de validité et signée par le demandeur. Celle-ci ne sera pas conservée au-delà du temps nécessaire à la vérification de l’identité.
Toute demande doit être claire, précise et justifiée.

6.1. Droit d’accès

L’Utilisateur peut demander l’accès à ses données à caractère personnel traitées par l’IFOD. Dans l’hypothèse où la demande lui est faite, l’IFOD fournira à l’Utilisateur copie de toutes ses données à caractère personnel ainsi que toutes les informations légalement requises, à savoir :

• Les catégories des données à caractère personnel collectées et traitées ;
• Les finalités de leur traitement ;
• Les catégories des destinataires auxquels les données à caractère personnel ont été communiquées ou sont susceptibles d’être communiquées ;
• La durée de conservation des données à caractère personnel et ;
• Des informations concernant ses droits à l’égard de ses données à caractère personnel.

6.2. Droit de rectification

L’utilisateur peut demander à corriger ses données à caractère personnel si celles-ci se révèlent inexactes, incomplètes ou obsolètes.

6.3. Droit à l’effacement

L’utilisateur peut demander à ce que ses données à caractère personnel soient supprimées dans les cas suivants si :

• Les données à caractère personnel ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées et/ou traitées ;
• L’utilisateur a retiré son consentement au traitement de ses données à caractère personnel, sous réserve que son consentement préalable ait été la base légale de leur collecte et de leur traitement et qu’il n’existe pas d’autre base légale les justifiant ;
• L’utilisateur s’est opposé à la collecte ou au traitement de ses données à caractère personnel conformément à l’article 6.4 ci-après ;
• Le traitement de ses données à caractère personnel est illégal.

6.4. Droit d’opposition

Sous réserve d’une justification légitime tenant à la particularité de sa situation, l’utilisateur peut s’opposer à tout traitement de ses données à caractère personnel lorsque ses données à caractère personnel sont traitées sur le fondement de la nécessité de ce traitement pour l’exécution d’une mission d’intérêt public ou de la poursuite de l’intérêt légitime de l’IFOD ou d’un tiers.
L’utilisateur peut également toujours s’opposer, sans obligation de motif, au traitement de ses données à caractère personnel lorsqu’il intervient à des fins de prospection commerciale.

6.5. Droit à la limitation du traitement

L’utilisateur peut demander la limitation du traitement de ses données à caractère personnel dans les cas suivants :

• Dans l’hypothèse où il contesterait l’exactitude de ses données à caractère personnel, et ce pour la durée nécessaire à l’IFOD pour la vérifier ;
• Si le traitement de ses données à caractère personnel est illicite et qu’il souhaite le limiter plutôt que de demander la suppression de ces dernières ;
• Si l’utilisateur souhaite que l’IFOD conserve ses données à caractère personnel lorsque celles-ci sont nécessaires à la constatation, l’exercice ou la défense de ses droits en justice ;
• Si l’utilisateur s’est opposé au traitement de ses données à caractère personnel, pendant la période au cours de laquelle l’IFOD vérifie si elle n’a pas d’autres motifs légitimes prépondérants pour poursuivre leur traitement.

L’IFOD cessera alors de traiter les données concernées et les conservera pour la durée appropriée.

6.6. Droit à la mort numérique

L’utilisateur peut indiquer à l’IFOD des directives anticipées concernant les modalités de conservation, d’effacement et de communication de ses données à caractère personnel en cas de décès.
L’exercice de ce droit est subordonné à la communication à l’IFOD du décès de l’utilisateur par ses ayants-droits.

6.7. Droit au retrait du consentement

Pour tous les traitements ayant pour fondement légal son consentement, l’utilisateur dispose du droit de retirer ce consentement à tout moment, sans avoir à s’en justifier auprès de l’IFOD.

6.8. Droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle

L’IFOD invite en priorité à gérer toute question, différend ou réclamation liée aux données à caractère personnel de l’utilisateur auprès de l’IFOD. L’IFOD s’efforcera d’apporter une solution amiable satisfaisante pour lui dans les meilleurs délais.
Si l’utilisateur est insatisfait des réponses ou solutions proposées par l’IFOD, il dispose du droit d’introduire une réclamation relative aux traitements mis en œuvre par l’IFOD auprès de l’autorité de contrôle compétente.
Pour la France, cette autorité de contrôle est la CNIL. Pour plus d’informations sur cette dernière et les moyens de la contacter, l’utilisateur est invité à consulter le Site www.cnil.fr.

 

7. COOKIES

7.1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie (ou témoin de connexion) est un fichier texte susceptible d’être enregistré dans un espace dédié du disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur, sous réserve de ses choix, à l’occasion de la consultation d’un site en ligne grâce à son logiciel de navigation.
Il est transmis par le serveur d’un site internet à son navigateur.

7.2. A quoi servent nos cookies ?

Les cookies permettent à l’IFOD d’améliorer l’expérience sur son Site via l’analyse de leur utilisation et des paramètres techniques et de navigation. Ils permettent de détecter et d’anticiper les fraudes. Les cookies utilisés permettent ainsi d’identifier les rubriques que l’utilisateur a visitées. Ces informations sont utiles à l’IFOD pour personnaliser au mieux ses services et faciliter la navigation de l’utilisateur sur son Site. Lorsque l’utilisateur consulte le Site nous pouvons être amenés à installer, sous réserve de son acceptation, les cookies suivants :

Des cookies de session qui disparaissent dès que l’utilisateur quitte le Site. L’IFOD les utilisent à diverses fins, notamment mieux connaître l’utilisation qui est faite de son Site à l’occasion d’une seule visite et pour rendre plus optimale leur utilisation ;

Des cookies permanents, qui demeurent sur le terminal de l’utilisateur jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que l’utilisateur les suppriment à l’aide des fonctionnalités de son navigateur. Ces cookies sont utilisés à des fins d’analyse et de statistiques (mesure du taux d’audience de notre Site).

Seul l’émetteur d’un cookie peut lire ou modifier les informations qui y sont contenues.

L’IFOD est par ailleurs susceptible d’intégrer à son site des applications émanant de tiers permettant à l’utilisateur de relayer des contenus du Site ou de faire connaître sa consultation ou opinion le concernant (hypothèses des boutons « partager », « j’aime » issus de réseaux sociaux tels que Twitter ou LinkedIn). L’IFOD ne contrôlant pas la collecte des données effectuée par les réseaux sociaux, il suggère à l’utilisateur de consulter les politiques de confidentialité de ces réseaux et de paramétrer leurs comptes d’utilisation afin de pouvoir exercer leurs droits le cas échéant.

7.3. Notre utilisation des cookies

Afin de fournir ses services, de sécuriser et d’améliorer le Site, en personnalisant l’expérience de l’utilisateur et en l’aidant à utiliser le Site de façon optimale, l’IFOD peut être amené à associer des informations récoltées via les cookies à d’autres informations personnelles concernant l’utilisateur.
La liste ci-après identifie les cookies qui peuvent être installés sur l’ordinateur de l’utilisateur. L’IFOD tiendra ces informations à jour, les cookies étant amenés à évoluer pour des raisons d’amélioration des performances et de sécurité informatique.

• Cookies strictement nécessaires : ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du Site et permettent d’utiliser les fonctionnalités essentielles.

L’utilisateur ne peut refuser ces cookies, ceux-ci étant strictement nécessaires au fonctionnement du Site.
L’utilisateur peut bloquer ou supprimer ces cookies en changeant les paramètres de son navigateur.
Cette opération est de nature à altérer son expérience sur le Site, voire empêcher l’utilisation de tout ou partie du Site.

• Cookies d’analyse : ces cookies permettent à l’IFOD d’analyser la navigation de l’utilisateur et mesurer l’audience du Site afin de répondre à leurs besoins et améliorer le Site.
• Cookies sociaux : ces cookies permettent à l’utilisateur de relayer des contenus du Site ou de faire connaître leur consultation ou opinion le concernant.

7.4. Vos choix

Acceptation des cookies

En application des recommandations de la CNIL, lors de sa première connexion au Site, il sera demandé expressément à l’utilisateur d’accepter les cookies du Site.
En acceptant les cookies, l’utilisateur consent par conséquent à leurs utilisations.
La durée de validité de ce consentement est de 6 mois.

Refus des cookies

L’utilisateur peut refuser les cookies de différentes façons. Il est à noter que si l’utilisateur refuse les cookies, il ne pourra pas bénéficier de certaines fonctionnalités, pages ou espaces du Site. L’IFOD décline toute responsabilité concernant les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site.

 Gestion du consentement aux cookies

Le bandeau cookies permet à l’utilisateur de choisir de désactiver l’ensemble des cookies ou chacun des cookies, au cas par cas.
Ce choix d’enregistrement des cookies peut être modifié à tout moment, gratuitement, en se rendant dans la rubrique « cookies » en bas de page du site.
Le paramétrage que l’utilisateur aura choisi est susceptible de modifier les conditions d’accès aux contenus et services de l’IFOD.

Contrôle du navigateur

Le navigateur de l’utilisateur est en mesure de l’alerter à propos des cookies déposés sur son ordinateur et de l’informer de la possibilité d’accepter ou de refuser ces cookies.
L’IFOD suggère à l’utilisateur de prendre en compte la finalité des cookies pour paramétrer son navigateur.
La configuration des navigateurs Web étant différente, l’utilisateur doit se référer aux menus de paramétrage de chacun d’entre eux :

Internet Explorer
Cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.
Cliquez sur Confidentialité, cliquez sur Avancé.
Dans la fenêtre Cookies, sélectionnez vos préférences.

Mozilla Firefox
Cliquez sur le bouton Menu, puis sélectionnez Options/ Préférences.
Sélectionnez Vie privée.
Dans la zone Historique, pour l’option Règles de conservation, sélectionnez utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique.
Cochez ou décochez la case Accepter les cookies, puis sélectionnez vos préférences.

Safari
Cliquez sur le menu Safari, puis sur Préférences.
Cliquez sur l’onglet Sécurité.
Dans la section Bloquer les cookies, sélectionnez vos préférences.

Chrome 

Ouvrez le menu de configuration (logo clé à molette), puis sélectionnez « Options », cliquez sur « Options avancées » puis dans la section « Confidentialité », cliquez sur « Paramètres de contenu » et choisissez les options souhaitées.

Si l’utilisateur en utilise plusieurs, l’IFOD lui suggère de gérer ses préférences pour chacun des navigateurs utilisés.

Dernière mise à jour : 20/09/2023